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Présentation

Sauver des jeunes chevaux et poneys, étant en bonne santé physique et mentale, destinés à l'abattoir et/ou réformés des courses;


 Pour ensuite les soigner, les remettre en confiance et en état afin de les replacer chez des familles pouvant accueillir décemment nos p'tits protégés.




Le siège social est fixé à Aix-Les-Bains (73100)


9 rue des marquisats.


06.75.17.58.72 (Marion) 


Pour nous écrire: assoc.petitsprinces@free.fr


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Règlement Intérieur de l'association

 

Règlement intérieur




Préambule :


Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association « Les P'tits Princes », soumise à la loi 1901 , et dont l'objet est de sauver des jeunes chevaux ou poneys (0 à 15 ans) étant en bonne santé physique et mentale souvent réformés des courses et en partance pour l'abattoir afin de les soigner et de les remettre en étant et de les replacer à des personnes pouvant accueillir décemment nos petits protégés.

Notre but est de tout faire pour placer le maximum de chevaux tout en recherchant des personnes prêtes à les accueillir dans des conditions favorables à leur épanouissement.


Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.


Titre I - Membres


Article 1er - Composition :


L'association « Les P'tits Princes ».est composée des membres suivants :

    Membres d'honneur , Membres actifs ou adhérents, Membres bienfaiteurs (donateurs), membres de droit.


Article 2 - Cotisations :


  • Actifs : 16 euros / an

  • Bienfaiteurs : 30 euros / an

  • Donateurs : 75 euros / an

  • Parrainer un cheval, un poney : 3 choix possibles selon les possibilités financières. Pour les mineurs, l'association demandera une autorisation parentale.

  • 10 €/mois

  • 20€/mois

  • 30€/mois ou plus

  • Dons libres : ............ euros

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s' ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.


Le montant de la cotisation est fixé annuellement par les membres du bureau dans le respect de la procédure suivante :


Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque ou virement à l'ordre de l'association et versée avant le 30 juin de chaque année.

Toutes cotisations versées à l'association sont définitivement acquises. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.



Article 3 - Admission de membres nouveaux :


L'association « Les P'tits Princes » .. a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : dépôt d'une demande écrite auprès du Président ou du bureau ; seule les 2 membres du bureau peuvent accepter de nouveaux membres.


Article 4 - Exclusion :


Conformément à la procédure définie par l'article 8 des statuts de l'association « Les P'tits Princes », seuls les cas de refus du paiement de la cotisation annuelle, en cas de non participation à l'association pendant un délai de 5 ans et en cas de non suivi du règlement intérieur peuvent déclencher une procédure d'exclusion.


Celle-ci doit être prononcée par les membres du bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.


Si l'exclusion est prononcée, une possibilité d'appel est autorisée par l'article 14 des statuts.


Article 5 - Démission - Décès - Disparition :


Conformément à l'article 8 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre recommandée avec AR sa décision aux membres du bureau.


Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.


En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.


Titre II Fonctionnement de l'association


Article 6 - Le bureau :


Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, le bureau a pour objet de gérer l'activité générale de l'association.

Il est composé de Elodie De Rosnay-Présidente-trésorière

de Marion MEUNIER-Vice présidente, secrétaire

Modalités de fonctionnement : Seuls les membres du bureau sont aptes à prendre toutes décisions relatives à l'association.


Article 7 - Assemblée générale ordinaire


Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau.

Seuls les membres de l'association sont autorisés à participer.

Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : Lettre à chaque membres les invitant à l'Assemblée Générale.


Modalités de fonctionnement : .La décision finale est donné par les membres du bureau et non pas au vote à main levé pendant les deux premières années.


Article 8 - Assemblée générale extraordinaire :


Conformément à l'article 13. des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile.

Tous les membres de l'association sont convoqués suivant la procédure suivante : Courriers envoyés à chaque membre de l'association.

Modalités de fonctionnement : .La décision finale est donné par les membres du bureau et non pas au vote à main levé pendant les deux premières années.



Titre III Dispositions diverses


Article 9 - Modification du règlement intérieur :


Le règlement intérieur est établi par les membres du bureau conformément à l'article 14 des statuts de l'association « Les P'tits Princes »

Il peut être modifié par les membres du bureau sur proposition des membres de l'association suivant la procédure suivante : les membres demandeurs devront adressés leur demande aux membres du bureau par courrier.

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par lettre recommandée sous un délai de 1 mois suivant la date de la modification.


Article 11 :




Le 19 Mars 2008 à Aix-les-Bains




A noter : le règlement intérieur ne fait que préciser les statuts, il ne saurait s'y substituer. Il est donc totalement dépendant des statuts et doit y être adapté. Le règlement intérieur ci-dessus n'est donc proposé qu'à titre d'exemple.



Publié le 03 avril 2008 à 20:11:13 dans => règlement intérieur | Commentaires (0) |

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