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Présentation

Sauver des jeunes chevaux et poneys, étant en bonne santé physique et mentale, destinés à l'abattoir et/ou réformés des courses;


 Pour ensuite les soigner, les remettre en confiance et en état afin de les replacer chez des familles pouvant accueillir décemment nos p'tits protégés.




Le siège social est fixé à Aix-Les-Bains (73100)


9 rue des marquisats.


06.75.17.58.72 (Marion) 


Pour nous écrire: assoc.petitsprinces@free.fr


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Statuts de l'associaiton Les P'tits Princes

STATUTS DE L'ASSOCIATION « LES P'TITS PRINCES »

Chapitre 1 – Formation et but de l'association :

Article 1 – Dénomination :

Association « Les P'tits Princes »

Article 2 – Objet :

Sauver des jeunes chevaux et poneys (0 à 15 ans), étant en bonne santé physique et mentale,

destinés à l'abattoir et ou réformés des courses afin de les soigner et de les remettre en confiance et

en état pour les replacer chez des familles pouvant accueillir décemment nos petits protégés.

Notre but est donc de tout faire pour placer le maximum de chevaux tout en recherchant un

acquéreur qui sera apte à les accueillir décemment.

Article 3 – Siège :

Le siège social est fixé à Aix-Les-Bains, 9 rue des marquisats.

Article 4 – Durée :

Sa durée est indéterminé.

Chapitre 2 – Constitution de l'association, admissions et exclusions :

Article 5 – Composition de l'Association :

Membres actifs ou adhérents : .ils paient leur cotisation et participe à la vie associative. Les

membres adhérents exprime leur projet pour l'association ainsi que leurs idées pour le

développement de l »association lors des Assemblée Générale, toutefois, seuls les membres du

bureau prennent les décisions finales.

Membres fondateurs : Elodie De Rosnay – Présidente - trésorière

Marion Meunier – Vice président - secrétaire

Membres de droit : ils ne sont pas soumis à la même procédure normale d'adhésion parce qu'il s'agit

de personnes ayant effectuées des apports, ou désignées comme représentantes d'une collectivité

publique.

Membres d'honneur : ce sont des personnes extérieurs à l'association ou ayant exercées des

fonctions dirigeantes, peuvent être désignées comme membre d'honneur apportant ainsi une caution

morale ou médiatiques à l'association.

Membres bienfaiteurs : on parle plutôt de donateurs et souvent ils ne sont pas membres. Il s'agit de

membres qui soutiennent financièrement l'association au delà de la cotisation ordinaire. Cependant

tous les donateurs ne sont pas automatiquement nommés membres bienfaiteurs. (cela sera décidé

lors de l'assemblée générale)

Article 6 : Cotisations :

L'association « Les p'tits princes » à mis en place différentes sortes de cotisations obligatoires selon

les statuts des différents membres. (bienfaiteurs, adhérents...). Ces cotisations sont détaillées dans

le règlement intérieur.

Les publications de l'association et l'assurance pour les activités sera pris en compte dans le montant

de la cotisation.

Elles seront fixées par les membres du bureau.

Article 7 – Condition d'adhésion :

Toutes demandes d'adhésion sera formulé par écrit aux membres du bureau qui sont les seuls

décideurs.

Ils n'auront pas à justifier leur décision aux autres membres de l'association pendant une durée de 2

ans.

Article 8 – Démission – Radiation :

a) le décès pour une personne physique

b) la mise en redressement judiciaire ou la dissolution pour une personne morale.

c)Démission adressé par écrit au président

d) Non paiement de la cotisation annuelle dans le délai du 1 mois après sa date d'exigibilité.

e) Radiation pour motif grave, elle sera prononcée par le conseil d'administration après que

l'intéressé ait dûment invité, par lettre recommandée avec accusé de réception, à fournir des

explications écrites.

Article 9 – Ressources :

Les ressources de l'association comprennent :

1) des cotisations de ces membres et des droits d'entrée s'il en est décidé.

2)Des subventions qui pourraient lui être accordées par l'Etat ou les collectivités publiques.

3)des sommes perçues en contrepartie

4) de toutes celles qui ne sont pas interdites par les lois et règlement en vigueur.

Article 10 – Rémunération :

Les membres du conseil d'administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs,

et après accord des membres du bureau.

Les frais de déplacement sont remboursés selon le barème de l'administration fiscale.

Les membres du bureau peuvent, si les fonds le permettent, se verser un salaire indexé sur la

fiscalité des sociétés.

Article 11 – Le bureau :

Le bureau se compose comme suit :

Le président / trésorière: Elodie DE ROSNAY

La vice présidente / secrétaire : Marion MEUNIER

Ils sont deux membres du bureau. Ils possèdent tous les deux les mêmes pouvoirs.

Ils sont dotés du pouvoir de représentation de l'association dans tous les actes de la vie civile et sont

investis de tous pouvoirs à cet effet. Ils ont, notamment, qualité pour ester en justice au nom de

l'association, tant en demande qu'en défense. Ils peuvent se déléguer les tâches ainsi que les

délégués pour un acte précis à un autre membre de l'association.

Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les

procès verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres. Il tient le registre

spécial, prévu par la loi, et assure l'exécution des formalités prescrites.

Le trésorier est chargé de out ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association. Il effectue

tous les paiements et perçoit toutes les recettes. Il tient une comptabilité régulière de toutes les

opérations et rend compte à l'assemblée générale annuelle qui statue sur la gestion.

Article 12 - Assemblée Générale ordinaire :

L'assemblée générale et les membres du bureau sont confondus.

Elle comprend tous les membres à jour de leur cotisation à la date de convocation de la dite

Assemblée. Pendant les deux premières années, les membres de l'association n'auront pas le droit de

vote, mais, ils pourront toutefois soumettre leurs idées et projet concernant la vie associative aux

membres du bureau lors de cette assemblée générale.

Article 13 – Assemblée Générale extraordinaire :

L'assemblée Générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation à la date de convocation

de la dite assemblée.

L assemblée générale se réunit une fois par an et chaque fois qu'il en est besoin. :

1) sur convocation d'un tiers de ses membres

2) ou d'un quart des membres du conseil

3) ou sur convocation des membres du bureau.

Un procès verbal de réunion sera établi.

Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration et sur la situation financière et

morale de l'association. Elle approuve les comptes de l'exercice, vote le budget de l'exercice

suivant et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d'administration.

Elle confère au conseil d'administration ou à certains membres du bureau toutes les autorisations

pour accomplir les opérations rentrant dans les objets de l'association et pour lesquelles les pouvoirs

statuaires seraient insuffisants.

Article 14 – règlement intérieur

Un règlement intérieur sera établi par les membres du bureau pour fixer les modalités d'exécution

des présents statuts.

Il s'impose à tous les membres de l'association.

Article 15 – dissolution

En cas de dissolution prononcé par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée

générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu

conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 aout 1901.

Article 16 – Formalités :

Le président est chargé de remplir les formalités de déclarations et de publicité requises par les lois

et règlements en vigueur pour que la présente association puisse être dotée de la personnalité

juridique. Tous pouvoirs sont donnés au porteur des présentes à l'effet d'effectuer ces formalités.

Fait en autant d'originaux que de parties intéressées, plus un original pour l'association et deux

destinés au dépôt légal.

A Aix les Bains en deux exemplaires, le 19 mars 2008.

« lu et approuvé » et signature :

 

Publié le 03 avril 2008 à 09:38:30 dans => Statuts | Commentaires (0) |

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